SMTC : le casse-tête du Département
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SMTC : le casse-tête du Département

A. S.-M.
Pour Alain Tien-Liong, « le préfet aurait dû dissoudre le SMTC au 1er janvier et reconnaître le transfert de compétence à la CACL » . (ASM)
Pour Alain Tien-Liong, « le préfet aurait dû dissoudre le SMTC au 1er janvier et reconnaître le transfert de compétence à la CACL » . (ASM)

Hier matin, lors de la séance plénière du Conseil Général, il a notamment été question du transfert de la compétence des transports à la CACL et en particulier de la dissolution du SMTC.

La dissolution du SMTC a été l'occasion, hier au Département, d'un débat technique, et parfois vif, entre élus portant notamment sur la date effective de cette dissolution et du retrait du Département du Syndicat mixte des transports en commun (SMTC). Légalement, la CACL récupère la compétence des transports sur son territoire depuis sa création le 1er janvier 2012, avec une période...

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