La Région vidange le reliquat de la TSC
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La Région vidange le reliquat de la TSC

T.F.

Les recettes de la Taxe spéciale de consommation présentent un reliquat de 338 988 euros que le Conseil régional va répartir également entre les communes et les deux collectivités.

Une belle somme d'argent. 338 988 euros, pour être précis. Il s'agit du montant du reliquat des recettes de la Taxe spéciale à la consommation (TSC). Un surplus que le Conseil régional, comme l'exige le code général des collectivités territoriales, va redistribuer à part égale entre le Conseil général,...

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