Le Conseil national des barreaux (CNB) organise un colloque exceptionnel intitulé « Normes et Outre-mer ».  

Ce rendez-vous s’inscrit dans la continuité des Rencontres Territoriales de Droit Public tenues à Bordeaux le 11 juin dernier, sur le thème « Normes et État de droit ».

Il entend approfondir une problématique de plus en plus critique : celle du décalage entre les normes conçues depuis l’Hexagone et leur application dans des territoires ultramarins aux contextes économiques, sociaux, culturels et environnementaux spécifiques.

L’ouverture du colloque sera assurée à 15h par Patrick Lingibé, membre du Conseil national des barreaux et ancien bâtonnier de Guyane, aux côtés d’Olivier Jacob, directeur général des outre-mer.

Trois séquences thématiques rythmeront les échanges :

À 15h30, la sénatrice Micheline Jacques, présidente de la délégation sénatoriale aux outre-mer, interviendra sur le thème : « Normes et adaptabilités en outre-mer : quel constat ? quelles perspectives ? »

À 16h30, le député Davy Rimane, président de la délégation aux Outre-mer de l’Assemblée nationale, prendra la parole sur « Normes et institutions outre-mer : quel constat ? quelles perspectives ? »

À 17h30, le professeur Pierre Egea, spécialiste de droit public à l’université Toulouse Capitole et co-auteur du rapport remis au président de la République en décembre dernier (« Les outre-mer, notre défi commun »), s’exprimera sur « Quels enjeux normatifs pour l’Outre-mer ? »

Un temps d’échange avec l’auditoire est prévu de 18h à 18h45, sous la modération de François Molinié, président de la Société de législation comparée et ancien président du Conseil de l’Ordre à la Cour de cassation et au Conseil d'état.

La clôture du colloque reviendra à Manuel Furet, vice-président du Conseil national des barreaux et ancien bâtonnier de Toulouse.

L’événement s’achèvera par un moment convivial autour d’un cocktail à 19h.