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Jurés d'assises : c'est l'ordinateur qui choisit
Michel LE TALLEC
Grâce à un logiciel informatique spécialisé, quinze personnes de la commune ont été tirées au sort pour être, potentiellement, jurés d'assises en 2019. Une première liste d'où sortira cinq noms, après un nouveau tirage au sort.
Les dispositions légales en matière de
justice demandent à ce que chaque municipalité fournisse
annuellement une liste de personnes susceptibles d'occuper les
fonctions de juré...
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