Les 7 et 8 décembre 2023, le CNES a orchestré un séminaire crucial avec 65 participants de six pays européens, centré sur l'évolution des règles de sécurité pour les lancements depuis le Centre Spatial Guyanais (CSG). L'objectif était de dévoiler les orientations en matière de sécurité sol et vol, spécialement face à l'introduction d'Ariane 6 et de Vega C, ainsi que l'accueil des micro/lanceurs européens, tout en recueillant les commentaires des participants.

Un vieux protocole de 2011

Suite à des travaux depuis mars 2023, le CNES ambitionne de mettre à jour la réglementation de sécurité datant de 2011. Cette initiative s'inscrit dans une dynamique post-rénovation du CSG, qui s'engage également dans le verdissement de ses installations. La réglementation actuelle ne couvre pas les lanceurs réutilisables ni les avancées du NewSpace, d'où la nécessité d'une mise à jour.

Le séminaire, préparant des textes mis à jour prévus pour l'été 2024, s'est conclu avec des constats significatifs :

• Explication du Processus Réglementaire : Un appel à mieux expliciter la conformité à la Loi Spatiale Française et au Règlement du CSG, simplifier et clarifier les textes, et structurer les échanges avec les opérateurs.
• Accompagnement des Nouveaux Entrants : Une nécessité d'accompagner les start-ups souhaitant lancer depuis le CSG, au-delà des préoccupations de sécurité.
• Interopérabilité des Spaceports Européens : Un appel à approfondir les échanges avec d'autres acteurs pour développer l'interopérabilité entre les Spaceports Européens émergents.

Philippe Baptiste, PDG du CNES, a exprimé sa gratitude envers l'écosystème pour sa contribution et a souligné l'engagement du CNES à maintenir un niveau élevé de sécurité face aux nouveaux défis. Ces ajustements s'inscrivent dans la perspective de l'ambitieux programme de rénovation du Centre Spatial Guyanais.