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Usurpation d’identité : dix cas relevés au Char

Angélique GROS Mardi 19 Novembre 2019 - 03h10
Usurpation d’identité : dix cas relevés au Char
Murielle Zaou, responsable de la cellule identito-vigilance et mouvement du Char (à gauche) et Christine Abrahima, responsable du service clientèle au Char devant l'une des affiches de la campagne actuellement menée sur l'identito-vigilance dans le cadre de la semaine nationale qualité et sécurité des soins. - Angelique GROS

À l’heure de la Semaine nationale qualité et sécurité des soins, le centre hospitalier Andrée-Rosemon, à de Cayenne, renouvelle ses actions de prévention par rapport aux risques liés à l’usurpation d’identité.

1. 10 usurpations d’identité depuis janvier

En 2018, huit usurpations d’identité ont été relevées au centre hospitalier Andrée-Rosemon de Cayenne et pas moins de dix depuis le début de l’année. « Ce sont surtout des patients en situation irrégulière qui méconnaissent notre système ou des personnes qui sont face à des situations très précaires », souligne Murielle Zaou, responsable de la cellule identito-vigilance et mouvement du Char, créée en 2011. Les usurpations sont majoritairement consenties au Char. « C’est plutôt dans un cadre famillial : les personnes se prêtent leurs documents. » Pourtant, un service du Char est dédié aux patients qui sont dans une situation précaire, sans couverture sociale ou qui ne peuvent pas encore bénéficier de l’Aide médicale d’état : la permanence d’accès aux soins de santé, notamment située dans le hall des urgences.

2. Les risques sur la santé du patient

Si l’impact sur les finances de l’hôpital est mineur avec dix cas sur plusieurs milliers de séjours, le risque encouru sur l’état de santé du patient peut lui être très grave. Quand une personne usurpe l’identité d’une autre elle récupère en effet toute son antériorité de séjour et peut donc se voir dispenser un mauvais médicament ou un mauvais traitement. « Si la personne dont vous avez usurpé l’identité est diabétique vous serez considéré comme tel en arrivant aux urgences », prévient Christine Abrahima, responsable du service clientèle au Char. Des usurpations ont été reconnues pour tous types de soins mais elles font souvent suite au passage aux urgences et peuvent toucher des pathologies lourdes comme l’explique Murielle Zaou. « On a déjà eu une personne prise en charge en oncologie ou une maman qui a accouché avec la pièce d’identité de sa sœur ce qui pose donc un problème pour la reconnaissance de l’enfant. » En outre, l’usurpateur encourt une sanction pénale puisque si l’infraction est avérée, un signalement doit être réalisé auprès du procureur.

3. Des conséquences pour l’identité usurpée

Les conséquences ne sont pas anodines pour la personne dont l’identité est usurpée car elle recevra le reste à charge et donc les factures relatives aux soins. Dans le contexte d’un décès, le risque se situe au niveau de l’état-civil. « La personne détentrice de l’identité va perdre tous ses droits et devra prouver qu’elle est bien vivante ! Ça peut prendre des années… », souligne Christine Abrahima. Le cas a d’ailleurs déjà failli se présenter au Char. « On s’en est rendu compte juste avant la rédaction du certificat. C’était assez dramatique : c’était une personne qui s’était faite renverser au bord de la route et qui n’avait pas les moyens, donc son père avait utilisé l’identité de l’autre sœur », déplore t-elle.

4. Des mesures d'identification

La cellule d’identito-vigilance n’emploie que deux personnes, mais tous les personnels de l’hôpital, de l’administratif au brancardier sont formés et sensibilisés. Dans un cas classique, quand le patient arrive, il fournit les documents permettant de justifier de ses droits et de prouver son identité. Il est ensuite équipé d’un bracelet d’identification. « Le parcours se fait de la sorte qu’on demande au patient de décliner son identité tout au long de sa prise en charge car dès lors qu’il y a erreur c’est toute la chaîne de soin qui est désorganisée ou rompue », indique Christine Abrahima. Parfois cela n’est pas possible. « Nous avons différentes procédures, par exemple pour un patient qui a été pris en charge sur la plage, qui a trop fait la fête et ne peut pas décliner son identité, pour la patiente qui accouche sous X… » Le travail en lien avec d’autres organismes tels que l’établissement français du sang permet aussi de mettre à jour des usurpations. « Avant les transfusions et certains traitements ils réalisent des analyses ce qui permet aussi de détecter des discordances ». Et d’éviter des drames…

Angélique GROS

« Les antibiotiques sont précieux, utilisions-les mieux ! »

Aujourd’hui : animations dans le hall d’entrée du Char de 9 heures à 13 heures. Stand de France assos santé avec des quiz à destination du public sur le bon usage des antibiotiques, rôle et missions des représentants des usagers à l’hôpital. Stand de l’équipe d’hygiène hospitalière avec des démonstrations sur les bons gestes pour le lavage des mains et la prévention des transmissions de germes. Stand de l’Adapei avec présentation des outils de sensibilisation à l’identito-vigilance réalisés par leurs usagers.

Demain

Stands dans le hall d’entrée du Char de 9 heures à 13 heures de France assos santé avec des quiz à destination du public sur le bon usage des antibiotiques, rôle et missions des représentants des usagers à l’hôpital.


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