Rentrée judiciaire en Guyane : "La justice ne s'est pas arrêtée de fonctionner"

Comment fonctionne la justice aujourd'hui en Guyane ?
Samuel Finielz, procureur de la République : Ce que je peux vous dire en introduction, c'est que la justice ne s'est jamais arrêtée de fonctionner pendant la période de confinement.Que l'on soit en confinement renforcé ou allégé, il y a toujours eu des greffiers et des fonctionnaires de permanence. Il y a toujours eu des magistrats du parquet de permanence. Il y a toujours eu des juges des libertés et de la détention de permanence. Il y a toujours eu des juges d'instruction, des juges des enfants, des juges d'application des peines, de permanence, qui ont travaillé sur les affaires les plus urgentes. Les magistrats du parquet se sont occupés des crimes et délits qui ont été constatés par les services de police et de gendarmerie. Les juges d'instruction eux s'occupent des affaires les plus graves, notamment les affaires criminelles. Les juges d'application des peines s'occupent eux du centre pénitentiaire de Rémire-Montjoly, qui a été pris en compte de manière étendue puisqu'il y a un certains nombre de détenus qui ont bénéficié des mesures de réduction de peine exceptionnelles mises en place par les ordonnances du 25 mars. Les juges des enfants s'occupant eux des mineurs, soit impliqués dans des affaires pénales, soit en situation de danger... La justice ne s'est donc jamais arrêtée de fonctionner pendant la période de confinement.Mahrez Abassi, président du tribunal judiciaire : Tout d'abord, je tiens à rappeler que je suis tout nouveau. J'ai été installé comme nouveau président du tribunal judiciaire de Cayenne, le 1er septembre. Dès mon arrivée, j'ai réalisé à quel point il y a un certains nombre de particularismes locaux extrêmement forts. D'abord, j'ai tout de suite ressenti de façon très prégnante, une soif de rendre la justice. L'activité, c'est d'abord des femmes et des hommes. C'est d'abord des fonctionnaires, des magistrats. C'est une cour d'appel, un tribunal judiciaire. C'est une chambre détachée à Saint-Laurent du Maroni. Tous les magistrats, tous les fonctionnaires en lien avec tous les acteurs judiciaires, ont une soif de rendre la justice que vous ne pouvez même pas imaginer. C'est aussi la soif de rattraper le temps perdu. Monsieur le procureur a beaucoup insisté sur le fait que la justice ne s'est jamais arrêtée. Elle a été rendue. Je peux vous dire que du juge aux affaires familiales jusqu'au juge des tutelles en passant par les pôles sociaux ou le conseil des prud'hommes, aucun des magistrats ni fonctionnaire ne pourrait vous dire aujourd'hui qu'il n'a rien fait pendant cette période. Ils se sont organisés et ils ont rendu, de façon différente, la justice, que ce soit par le biais du télétravail ou que ce soit par le biais du présentiel, en étant disponible. L'autre particularisme local très fort, c'est l'étendue du territoire. C'est pareil pour Saint-Laurent du Maroni. Vous avez des fonctionnaires et des magistrats, qui parcourent plus de trois heures de route aller et trois heures retour, et qui à Saint-Laurent du Maroni, comme à Maripasoula ou dans d'autres endroits, n'ont jamais arrêté de rendre la justice. Il y a plusieurs sites civils  le Majestic et Actalis et le pôle de proximité où se trouve le conseil des prud'hommes et les juges des contentieux et de la protection. Dans tous ces sites, se trouvent actuellement des fonctionnaires et des magistrats qui ont fait le choix depuis quelques jours, à l'issu d'un consensus, de rouvrir la justice beaucoup plus largement pour accueillir de nouveau les justiciables. qui ont eux aussi, une soif  d'obtenir cette justice qu'ils attendent également. Donc il y a un consensus qui se fait tant au niveau des services que des syndicats. C'est très important. Les organisations syndicales ont été réunies vendredi après-midi et on peut le dire, là aussi, il y a eu consensus de la part de toutes les organisations syndicales pour dire que les modalités de reprise (masques, gel hydroalcoolique, pexiglas, gestes de distanciation sociale et quantification du nombre de personnes par salle d'audience) sont satisfaisantes. Tout le monde peut venir mais de façon sécurisée. Si il faut convoquer 40 personnes, nous convoquerons 40 personnes. Vendredi matin, le juge des contentieux et de la protection a jugé 104 dossiers. Toutes les personnes ont été convoquées avec un système qui a été organisé de façon pérenne et rationnelle. Notez aussi qu'aucun site n'est fermé. La justice civile, la justice familiale, la justice prud'hommale, la justice sociale peuvent s'ennorgueillir de pourvoir à nouveau rendre, à Cayenne et à Saint-Laurent du Maroni, une justice pleine et entière de façon sécurisée et dans le respect des modalités sanitaires. Et vous savez, ce que j'ai entendu depuis que je suis ici c'est "j'ai hâte de rendre la justice". Il y a aussi le bureau des nationalités, avec des personnes qui sont en attente pour régulariser leur situation et obtenir un certains nombre de décisions, et les fonctionnaires et magistrats se mobilisent pour qu'ils obtiennent chacun une réponse dans un délais raisonnable.Samuel Finielz : Là, on a pris fin août la décision d'ordonner la main levée de la plupart des restrictions qui affectaient le fonctionnement de la juridiction depuis le milieu du mois de juin. Donc depuis lundi dernier, les audiences pénales ont repris leur rythme normal donc toutes les personnes qui sont convoquées devant une juridiction pénale, devant un délégué du procureur, devant un juge d'instruction, un juge des enfants, un juge d'application des peines, doivent absolument répondre à leur convocation et venir sur le site indiqué par cette même convocation. Elles doivent répondre à leur convocation mais aussi respecter un certains nombre de règles à l'intérieur du site du Larivot. Ces règles sont très simples. La première de ces règles, c'est que le port du masque est obligatoire. D'ailleurs le tribunal judiciaire de Cayenne s'est démarqué de la plupart des juridictions de l'Hexagone qui n'avaient pas imposé le port du masque au mois de juin. Et aujourd'hui, c'est la règle qui s'applique pour l'ensemble des juridictions de métropole ou des outremers. La deuxième règle, c 'est de réaliser une friction avec du gel hydroalcoolique quand on rentre dans les sites judiciaires et quand on rentre dans la salle d'audience. On a quelques aménagement organisationnels. Il y a quelques audiences qui se tiennent au rez-de-chaussée du Larivot, plutôt que de se tenir à l'étage pour limiter la présence de personne en nombre trop important dans des espaces clots. Notons tout de même que nous sommes toujours en état d'urgence sanitaire, jusqu'au 31 octobre, et il y a donc un certains nombre de dispositions qui s'appliquent notamment sur les audiences à publicité restreinte. Tout le monde ne peut pas assister aux audiences pénales concernées. Enfin, il y a eu une utlisation assez intensive de la visioconférence comme l'indiquait le président à l'instant, pendant la période de crise sanitaire, notamment avec le centre pénitentiaire de la Guyane. La justice se rend difficilement par visioconférence. C'est simple pour personne. C'est compliqué pour les prévenus, pour leurs avocats, pour le tribunal et pour le parquet. Il y a des enjeux, sur un plan pénal, qui sont extrêmement lourds et la justice est faite pour être bien rendue et elle a aussi besoin de la proximité avec les justiciables, qu'ils soient auteurs ou victimes. A l'unanimité des magistrats et fonctionnaires, il a été mis fin lundi dernier à ce dispositif de visioconférence.

Mahrez Abassi : Comment voulez-vous qu'une personne qui est jugée se dise qu'il est dans les meilleures conditions pour faire entendre sa voix. Nous sommes en interview avec vous, et la seule envie que l'on a, c'est d'arracher le masque pour pouvoir se voir et exprimer les choses... La justice elle est tri-dimensionnelle et l'une des dimensions c'est le visuel. Ce visuel, il est important. C'est pour ça que dans la juridiction de Cayenne, il y a une volonté de la part de tous de permettre aux uns et aux autres de pouvoir faire entendre sa voix, présentiellement, avec le masque. 



La personne interrogée peut-elle enlever le masque à l'audience ?
Mahrez Abassi : Nous en avons discuté vendredi dernier, tout dépendra des conditions dans lesquelles la personne est entendue. Le principe est que le masque est obligatoire en audience, mais chaque président d'audience, peut considérer qu'à un moment une dérogation peut-être faite, parce qu'une personne a du mal à s'exprimer, parce que la distance est largement suffisante, parce qu'il y a un pexiglas, parce qu'il y a une demande forte, peut-être d'un avocat... La justice connaît des principes. Elle doit aussi mettre en place un certains nombre de dérogations pour que celles et ceux qui sont jugés puissent être entendus de façon distinctes et intelligibles. 

Samuel Finielz : Il est clair que depuis le 11 juin, il y a des audiences qui ont été annulées. Pour l'instant, ce retard n'a pas été complètement chiffré puisqu'il y a un certains nombre de dossiers qui ont fait l'objet de réorientations, et qui sont donc traités par une autre voie que celle de l'audience, pour ne pas alourdir les délais d'audiencement. Et il y a un certains nombre d'autres dossiers qui vont être réaudiencés. Cela fera partie des sujets que l'on aura à trancher avec le président, de la création éventuellement d'audiences supplémentaires ou du positionnement de ces dossiers à des audiences déjà existantes. Mais on rattrapera le retard qui a été pris au cours de cette période. 
Je tiens à dire que cette période a aussi été propice à un certains nombre d'améliorations dans le fonctionnement de la juridiction. Je pense plus particulièrement aux relations avec les avocats. Maintenant, les copies de procédures leur sont transmises par voie complètement dématérialisées. C'est quelque chose qui est très positif, tant pour nos partenaires que pour nous même. Cette période aussi, elle a permis de gagner du temps en matière d'audiencement. Aujourd'hui, le délais entre la clôture de la procédure par les services de police et de gendarmerie, et la date à laquelle l'affaire sera évoquée pour la première fois par les juridictions pénales, elle s'est considérablement raccourcie puisqu'on est désormais entre 5 et 6 mois alors qu'il y a 18 mois de cela, on était quasiment à 11 mois d'attente. 

ça s'explique comment ?
Samuel Finielz : ça s'explique de plusieurs manières. Première chose : il y a eu des évolutions dans la politique pénale. Ma responsabilité en tant que procureur de la République, c'est de faire en sorte que l'on envoie pas plus de dossiers devant le tribunal, que le tribunal ait la capacité de juger. Si vous envoyez plus de dossier devant le tribunal correctionnel, nécessairement vous allez créer du retard et créer du stock. Donc il y a des dossiers qui sont réorientés vers des dispositifs d'alternatives aux poursuites. Et puis on a mis en place au mois de mai, des audiences spécifiques de notifications d'ordonnances pénales délictuelles par délégué du procureur. C'est un mode de poursuite rapide et simplifié. Il y a une audience par semaine, ce qui correspond à près de 25 dossiers par semaines traités, et donc ça a permis d'alléger la charge de l'audiencement. Et puis, depuis deux ou trois ans, des efforts législatifs ont été réalisés pour simplifier la procédure pénale avec les amendes forfétaires délictuelles par exemple. Dans un premier temps, elles sont appliquées pour la conduite sans permis et les défauts d'assurance et sont donc appliquées ici en Guyane. Depuis le 1er septembre, elles sont aussi applicables pour l'usage de stupéfiants. Là j'ai des instructions de politique pénale qui sont en voie de préparation, qui seront diffusées aux services de police et de gendarmerie dès cette semaine. Et là aussi c'est un domaine qui va trouver à s'appliquer sur le territoire guyanais et ça permettra d'alléger la charge de la justice pénale et aussi la charge des services de police et de gendarmerie. Et c'est bien l'objectif recherché.
Est-ce que le problème de l'amiante est derrière vous ?
Samuel Finielz : Non ce n'est pas tout à fait derrière nous. Au cours de la crise de l'amiante, les dossiers originaux étaient calfeutrés à l'intérieur du palais de justice, donc on a travaillé beaucoup sur des copies de dossiers. Pendant cette période, un certains nombre de dossiers n'ont pas pu être jugés. Il a fallu réaudiencer ces dossiers. Une partie a pu être jugée entre septembre 2019 et mars 2020. Sur ces 160 dossiers prévus, une partie seulement a pu être jugée. La crise Covid étant arrivée, on a pas pu terminer le travail, donc on a un solde de dossiers qui reste encore à juger et qui s'ajoutent aux dossiers de la crise Covid.

Mahrez Abassi : Sur l'amiante, je me permets juste de dire que je n'ai pas vécu les épisodes de l'amiante et qu'aujourd'hui, je réalise en arrivant, à quel point le travail qui a été effectué par l'intégralité des acteurs judiciaires est un travail collossal, qui a consisté à tenter de trouver des solutions pour une problématique extrêmement complexe qui a, légitimement, laissé un certains nombre de traces. Aujourd'hui, on peut dire, en tout cas, pour ma part, moi j'arrive, que les problématiques d'amiante n'ont pas disparu. Il y a un certains nombre d'efforts consentis qui permettent que l'intégralité aujourd'hui des fonctionnaires, des magistrats qui évoluent dans les sites, sont en sécurité. Et également les justiciables. Ils sont accueillis dans des endroits qui ne présentent pas de difficultés ou de dangers surtout. 

Quels sont les priorités qui vous incombent là en arrivant en tant que président en cette rentrée judiciaire ?
Mahrez Abassi : Trois priorités : assurer avec le procureur de la République la direction de greffe sous l'autorité de la cour d'appel de Cayenne, une organisation sereine, pérenne et humaine de notre justice. Ca c'est le premier de nos objectifs. Le deuxième objectif, c'est de mettre en place, une justice de proximité, en lien avec le procureur de la République, qui est très attaché à cette notion à travers le prisme notamment des audiences foraines. Ce sont les audiences mobiles qui permettent de rendre la justice dans d'autres lieux : partir à Saint-Laurent du Maroni, à Maripasoula, à Saint-Georges de l'Oyapock. Cette justice de proximité est extrêmement importante. Et enfin, le troisième objectif, qui est mon objectif de président, c'est d'assurer un liant, un sentiment de vivre ensemble, que nous souhaitons tous avoir au sein de cette juridiction avec là aussi le procureur de la République et la direction de greffe. Ce sentiment de vivre ensemble est absolument indispensable, qui me semble t'il, est une des couleurs de la Guyane.
Comment la crise Covid a t'elle été gérée ici au niveau de la justice en Guyane ?
Samuel Finielz : La crise Covid a été gérée dans le cadre d'un plan de continuité d'activités, mis en place au cours d'une première période entre le 16 mars et le 11 mai. Il a été levé le 11 mai et a été rétabli, à la faveur malheureusement de l'évolution épidémiologique en Guyane, le 11 juin. Ce plan de continuité d'activité avait un organe de direction décisionnel avec la cellule de crise, qui s'est réunit de façon quasi-hebdomadaire jusqu'à fin juillet, et qui décidait de l'organisation des mesures de sécurité sanitaire à mettre en place dans la juridiction. Cette crise Covid s'est passée le mieux possible pour nous. On a pu, au moment du début de la crise début mai, avoir des mesures de sécuritié renforcée. On a pu avoir des masques, du gel hydroalcoolique, des pexiglas et tous les outils pour travailler en toute sécurité. Et puis on a adapté, au fur et à mesure de l'évolution de la situation épidémiologique, le plan de continuité d'activités, tantot en le renforçant, tantot en l'élargissant, et là, on est actuellement dans une phase de quasi-reprise normale de l'activité, sauf sur l'accueil du public que l'on souhaite voir recentrer sur les deux services d'accueil unique du justiciable qui sont situés au palais de justice historique de Cayenne et au tribunal de proximité de Saint-Laurent. Donc ça, ça concerne les justiciables qui ne sont pas convoqués. Donc la crise Covid s'est déroulée dans un état d'esprit positif, puisque comme l'a dit le président, les magistrats et fonctionnaires qui étaient en télétravail ont travaillé d'une autre manière. On a un certains nombre d'entre eux qui avaient des gardes d'enfants, et qui le soir, se mettaient en position de télétravail. Je tiens à leur rendre hommage. Je crois que chacun a eu à coeur de garantir un minimum de continuité de l'action judiciaire et c'est quelque chose qui est très positif. Et puis, malheureusement, le tribunal judiciaire de Cayenne était un peu rompu aux situations de crises et de télétravail... on en a fait l'expérience douloureuse pendant la crise de l'amiante et cette expérience douloureuse nous a été utile pendant la crise Covid. Je tiens à noter aussi l'effort particulièrement important du ministère en matière de rééquipement informatique en ultra-portables. Cela a été particulièrement bénéfique puisque l'immense majorité des magistrats et fonctionnaires étaient dotés d'ultra portables avec des connexions à distance, ça veut dire que l'immense majorité d'entre-eux pouvait travailler à domicile et accéder aux applicatifs métiers et donc pouvait lancer des éditions de jugement, de convocation, depuis leur domicile, sur les imprimantes du tribunal judiciaire. Donc, il y avait un dispositif informatique qui nous a permis d'être plutôt solides sur cette crise Covid.Quels sont les temps forts de cette rentrée judiciaire ?
Samuel Finielz : Les temps forts de cette rentrée, c'est qu'on a la chance d'accueillir un nouveau président, qui vient de prendre ses fonctions et qui sera officiellement installé dans la première quinzaine d'octobre. On accueille aussi au 1er octobre, un nouveau directeur de greffes et puis on a accueilli au 1er septembre, un certains nombre de nouveaux magistrats et fonctionnaires. Par exemple pour le parquet, on a trois nouveaux magistrats du parquet qui sont arrivés (une vice-procureur et deux substituts) et qui vont prendre en charge le parquet des mineurs qui est renforcé (avec un 3e magistrat présent désormais). Toujours pour le parquet, nous avons accueilli une nouvelle juriste assistante, qui a pris ses fonctions aussi le 1er septembre. On bénéficie aussi d'un nouvel espace pour les juges d'instructions, qui est situé au R+2 du Larivot, et on espère qu'au cours de la première partie de l'année 2021, on pourra récupérer la totalité de l'étage et donc réaménager les locaux du Larivot.

Mahrez Abassi : Par rapport aux magistrats du siège, nous avons eu 4 départs dont le président (Ndlr : Patrick Chevrier préside désormais le tribunal de Saint-Denis à La Réunion). Parmi ses arrivées, il y a une nouvelle juge aux affaires familiales, un nouveau juge des contentieux et du pôle social et une juge des libertés et de la détention. 
Comme autre temps fort, j'ajouterai si je puis dire, ma rencontre avec le procureur de la République. Chefs de juridiction, c'est un sacré couple où l'on demande à deux magistrats représentants des institutions différentes mais complémentaires, d'assurer une cogestion d'une juridiction avec une approche intelligente. C'est une intelligence institutionnelle mais aussi humaine qui consiste à s'adapter.
Le gros temps fort de cette rentrée que j'ai vécu, c'est la réunion relative à la modification du plan de continuité d'activité relative au fonctionnement du tribunal pour la rentrée. J'ai vu dans le regard de toutes ses personnes, d'une part une fierté d'appartenir à la justice et de pouvoir rouvrir de nouveau les portes de façon bien plus importantes, d'ouvrir les portes en grand. Et d'autre part, ce sentiment de vouloir vivre ensemble. L'autre temps fort pour moi, c'est la découverte de la Guyane, la découverte de Cayenne : ces couleurs, ces âmes, ces sourires, ces diversités... Je peux vous assurer, pour avoir beaucoup voyagé, j'ai travaillé dans le corps de la diplomatie quelques années, que je retrouve ici une ouverture sur le monde qui est exceptionnelle. 


Mahrez Abassi à 45 ans. Il était auparavant président du tribunal judiciaire de Mâcon. Il est aussi passé par Paris auparavant. Il est en poste à Cayenne depuis le 1er septembre.